Des processeurs Intel boutés hors d’Allemagne après la perte d’une bataille de brevets

En Allemagne, le tribunal régional de Düsseldorf a émis une injonction contre les ventes de plusieurs générations de processeurs Intel. Les juges ont considéré qu’Intel a bien violé un brevet revendiqué par R2 Semiconductor. Celui-ci porte sur une technologie de régulation de la tension. Les puces concernées sont les Ice Lake, Tiger Lake, Alder Lake ainsi que les CPU Xeon Scalable Ice Lake Server. Les deux premières générations de cette liste ne sont plus commercialisées outre-Rhin, contrairement aux deux autres (Alder Lake correspond à la 12e génération de Core). Heureusement pour Intel, ses dernières générations de Core, Raptor Lake, Raptor Lake Refresh et Meteor Lake, ne sont pas visées ; l’entreprise peut donc toujours les commercialiser sans restriction.

Processeur Intel Core i5-12600K (Alder Lake)

Cela fait plusieurs mois qu’Intel est en litige avec cette société R2 Semiconductor ; l’affaire remonte à septembre dernier. Aux États-Unis, R2 Semiconductor n’a pas obtenu gain de cause. La société a toutefois décidé de tenter sa chance auprès des tribunaux européens. Elle exige l’arrêt de la vente des produits susmentionnés, ainsi qu’un rappel. Intel estime pour sa part qu’il s’agit là d’une requête disproportionnée, et surtout, infondée. La décision du tribunal de Düsseldorf se limite à l'arrêt des ventes.

R2 Semiconductor ? Un patent troll pour Intel

L’entreprise dirigée par Pat Gelsinger n’accorde aucun crédit aux allégations de R2 Semiconductor, qu’elle qualifie de patent troll, c’est-à-dire de société qui fait du litige de brevets son fond de commerce.

Un porte-parole d’Intel a ainsi déclaré au Financial Times :

« Intel estime que des entreprises comme R2, qui semble être une société écran dont la seule activité est le contentieux, ne devraient pas être autorisées à obtenir des injonctions sur des processeurs et d'autres composants critiques au détriment des consommateurs, des travailleurs, de la sécurité nationale et de l'économie. »

Pour sa part, le PDG d’E2 Semiconductor, David Fisher, s’est félicité de la décision du tribunal allemand et a rétorqué que sa société était, à l’instar d’ARM ou de Rambus, un développeur de propriété intellectuelle dans le domaine des semi-conducteurs depuis plus de 15 ans. Il estime qu’Intel « connaît parfaitement les activités de R2 – en fait, les sociétés étaient dans les dernières étapes d'un investissement d'Intel dans R2 en 2015 lorsqu'Intel a unilatéralement mis fin au processus ».

Plus spécifiquement, au sujet de l’histoire du brevet, il a déclaré à nos confrères de Tom’s Hardware US :

« R2 avait demandé si un document technique qu'Intel venait de publier sur son approche de la technologie FIVR, qui avait commencé à être livrée dans ses puces, était authentique. La communication subséquente, la dernière, impliquait le conseiller en brevets d'Intel. C'est à ce moment-là qu'il m'est apparu clairement qu'Intel utilisait la technologie brevetée de R2 dans ses puces sans attribution ni compensation. C'est ainsi que ces poursuites ont vu le jour, et Intel est la seule entité que R2 ait jamais accusée de violer ses brevets. Il n'est pas surprenant mais décevant qu'Intel continue de colporter ses faux récits plutôt que d'assumer la responsabilité de sa violation répétée et chronique de nos brevets [...] ».

Une affaire qui rappelle celle de VLSI

Intel a fait appel de la décision du tribunal allemand. R2 Semiconductor mène également une procédure judiciaire contre sa cible au Royaume-Uni.

Nous avons peu d’informations sur R2 Semiconducteur, mais son site web révèle qu’elle a son siège aux États-Unis, à Palo Alto en Californie. Elle a bien été fondée en 2008. Sa page LinkedIn nous apprend qu’elle emploie entre 51 et 200 personnes, lesquelles œuvrent sur des technologies de gestion de l'énergie censées « révolutionner l'industrie ». En tout cas, une certitude : les consommations électriques des processeurs incriminés n’avaient absolument rien de révolutionnaire.

Nous verrons ce qu’il en ressort, mais ce n’est pas la première fois qu’Intel subit de telles accusations. Dernièrement, c’est le procès avec VLSI qui a fait parler : initialement condamnée à verser 2,18 milliards de dollars pour avoir enfreint plusieurs brevets, Intel a vu cette décision être invalidée fin 2023 par l’United States Court of Appeals for the Federal Circuit. D’autres procès avec VLSI doivent néanmoins se tenir au cours des prochains mois.