Quand Intel se fait "patent troller", ça peut coûter très cher !

Dans une affaire opposant Intel à VLSI - une entreprise de conception de semiconducteur —, un jury fédéral à Waco, au Texas a décidé qu'Intel devra payer 2,18 milliards de dollars au défendeur pour la violation de deux de ses brevets — 1,5 milliard pour le premier et 675 millions pour le deuxième. À savoir que ce n'est-là qu'un épisode de l'affaire, dans laquelle VLSI a aussi entamé des poursuites contre Intel pour la violation de 6 autres brevets dans les états de la Californie et du Delaware. En tout, VLSI chercherait à obtenir jusqu'à 7,1 milliards de dédommagements pour les 8 violations, en plus des paiements de royalties, des frais d'avocats, et autres coûts et intérêts. Ainsi, Intel estime qu'au pire des cas, cette affaire pourrait (lui) coûter jusqu'à 11 milliards de dollars en tout — certes, une goutte dans le vase des 77,9 milliards de chiffres d'affaires d'Intel en 2020. C'est néanmoins beaucoup plus que les 1,2 milliard qu'Intel s'était vu infligé par l'EU en faveur d'AMD en 2009 — une décision qu'Intel n'a d'ailleurs jamais cessé de combattre depuis et aucun consensus n'aurait encore été atteint, mais une nouvelle décision est en principe attendue cette année.

Les fameux brevets dont il est question aujourd'hui sont immatriculés US7725759B2 et US7523373B2. Le premier est lié à une fonctionnalité d'économie d'énergie d'une machine et la gestion de la vitesse de fréquence du processeur, le second décrit une méthode pour réduire la tension de fonctionnement minimal de la mémoire du système. Ces brevets avaient été achetés par VLSI auprès de NXP Semiconductors (qui recevra d'ailleurs aussi une part non déterminée du pactole collecté dans les poches d'Intel), qui les avait lui-même obtenus après avoir acheté FreeScale Semiconductor Inc et SigmaTel Inc., les entreprises « autrices » originelles.

Bien entendu, Intel a nié avoir violé ces brevets et fera naturellement appel de la décision, en plus d'avoir précédemment déjà engagé une action en justice en collaboration avec Apple contre Fortress, la société mère de VLSI, réclamant que l'entreprise a illégalement agrégé des brevets. Lors du plaidoyer final, les avocats d'Intel avaient aussi pointé du doigt que VLSI ne propose absolument aucun produit et que sa seule source de revenus provient des poursuites en justice, sous-entendant sans le dire à voix haute que l'entreprise a bien toutes les caractéristiques d'un patent troll typique !

Évidemment, Intel compte bien faire appel dès que possible de cette décision défavorable, il est donc fort probablement que ce bras de fer aille s'étaler facilement sur plusieurs années. Bref, personne n'est encore sorti de l'auberge ! Rendez-vous en 2030 ? (Source : SeekingAlpha, Tom's)